Mentions légales
Éditeur du site
Nahleo Services — Entreprise individuelle
Responsable de la publication : [Prénom NOM]
Adresse : [Adresse complète], 21130 Villers-les-Pots
SIRET : [N° SIRET]
Téléphone : 07 80 97 30 07 · E-mail : nahleo.services@gmail.com
TVA : [N° TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Assurance professionnelle
Assureur : [Nom de l'assureur] — Contrat n° […] — Couverture géographique : [France]
Hébergement
[Nom de l'hébergeur, adresse, téléphone]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, photographies) est la propriété de Nahleo Services, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur : [Nom et coordonnées du médiateur].
Politique de confidentialité
Les informations transmises via le formulaire de devis (nom, téléphone, e-mail, commune, description du projet) servent uniquement à répondre à votre demande et à établir un devis. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
- Responsable du traitement : Nahleo Services.
- Base légale : votre consentement et les mesures précontractuelles prises à votre demande.
- Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact, sauf si un contrat est conclu.
- Transmission : le formulaire est acheminé par e-mail via le service FormSubmit.
- Vos droits : accès, rectification, suppression, opposition. Pour les exercer, écrivez à nahleo.services@gmail.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire. La carte intégrée (Google Maps) peut déposer des cookies propres à Google.